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Informations/Contenu

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Propriété intellectuelle

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Autres sites Web

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politique de confidentialité

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Loi sur les garanties du consommateur

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Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, cette invalidité ou inapplicabilité n’affectera pas le reste des Conditions, qui resteront pleinement en vigueur.

 

Modifications des présentes conditions

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